Conditions Générales de Vente
1. Présentation de l’entreprise
- Nom : EI. Baptiste Ruffaldi
- Adresse : 21 rue pierre loti – 17200 Royan
- SIREN : 808 526 271
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR26808526271
- Contact : bonjour@cotesouvenir.fr
- Site web : www.cotesouvenir.fr
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Baptiste Ruffaldi et tout client effectuant un achat sur le site www.cotesouvenir.fr (ci-après dénommé « le Site »).
3. Produits
Les produits proposés sur le Site sont réalisés sur commande via le service Print on Demand de notre partenaire Gelato. Chaque produit est décrit avec la plus grande précision possible. Toutefois, des variations minimes peuvent exister entre les visuels présentés et le produit final, notamment en raison des procédés d’impression et des conditions de fabrication.
4. Commande
Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Le processus de commande est le suivant :
- Sélection des produits et ajout au panier.
- Validation du panier.
- Identification ou création d’un compte client.
- Choix du mode de livraison.
- Validation du paiement.
Une fois la commande validée, le client reçoit un e-mail de confirmation.
5. Prix et Paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont ajoutés lors de la validation de la commande. Le paiement s’effectue en ligne via [indiquer les moyens de paiement acceptés, par exemple, carte bancaire, PayPal, etc.].
6. Livraison
Les produits sont expédiés directement depuis le partenaire Gelato. Voici les principales informations concernant la livraison :
- Délais de traitement : Le délai de production moyen est de 1 à 3 jours ouvrables.
- Délais de livraison : Les délais varient selon la destination et sont estimés comme suit :
- France : 2 à 5 jours ouvrables après la production.
- Europe : 3 à 7 jours ouvrables après la production.
- International : 5 à 10 jours ouvrables après la production.
- Frais de livraison : Les frais sont calculés automatiquement lors de la commande en fonction de la destination et du type de produit.
Informations importantes :
- En cas de retard ou de perte liée au transporteur, le client doit nous contacter à bonjour@cotesouvenir.fr pour une assistance rapide.
- Gelato s’appuie sur un réseau mondial d’imprimeurs locaux afin d’optimiser les délais et coûts de livraison.
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur, mais s’engage à fournir toute l’assistance nécessaire pour résoudre les problèmes éventuels.
7. Politique de Retour
Les retours sont acceptés uniquement dans les cas suivants :
- Produit défectueux ou endommagé : Si vous recevez un article défectueux, mal imprimé ou endommagé, vous devez signaler le problème dans un délai de 30 jours suivant la réception du produit.
- Colis perdu en transit : Si un colis est considéré comme perdu, vous devez soumettre une réclamation dans les 30 jours suivant la date de livraison estimée.
Pour initier une réclamation ou un retour, veuillez contacter notre service client à l’adresse bonjour@cotesouvenir.fr avec une description détaillée du problème et, si possible, des photos de l’article concerné.
Important : Les articles retournés en raison d’une adresse incorrecte ou non réclamés seront réexpédiés à vos frais ou donnés à des œuvres de charité après 30 jours. Pour toute erreur de taille ou changement d’avis, les retours ne sont pas acceptés selon notre politique actuelle.
8. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects pouvant survenir du fait de l’achat des produits. La responsabilité du vendeur se limite au montant de la commande.
9. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, designs) sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
10. Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, les tribunaux français seront compétents.